Éditeur du site

Le site https://arpeje33.fr est édité par l’association ACCOMPAGNEMENT ET RECHERCHE PSYCHO-SOCIO EDUCATIFS POUR LES JEUNES, sigle ARPEJE, nom d’usage ARPEJe 33.

Forme juridique : association déclarée, régie par la loi du 1er juillet 1901

Siège social : 253 cours du Maréchal Gallieni, Allée Listrac, 33000 Bordeaux

SIREN : 320 924 608 – SIRET du siège : 320 924 608 00062

Numéro RNA : W332002494

Téléphone : 05 56 44 76 66

E-mail : contact@arpeje33.fr

Directrice de la publication : Josiane Desguers

Hébergeur

Hostinger International Ltd

Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Téléphone : +370 5 204 1905

Site web : www.hostinger.fr

Conception et maintenance du site

EC Web Design – 111 chemin de Girousse, 31140 Longages – contact@ec-webdesign.fr

Conditions d’utilisation

Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation du site de l’ARPEJe 33, accessible à l’adresse https://arpeje33.fr. En utilisant ce site, vous acceptez ces conditions. Dans le cas contraire, nous vous invitons à ne pas l’utiliser.

  • Accès au site

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à internet. Les frais liés à cet accès (matériel informatique, abonnement…) restent à la charge de l’utilisateur.

L’ARPEJe 33 peut modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment et sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

  • Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, logo, vidéos, documents…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à l’ARPEJe 33, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans l’accord écrit préalable de l’ARPEJe 33 est interdite et peut donner lieu à des poursuites.

  • Responsabilité de l’éditeur

L’ARPEJe 33 veille à l’exactitude des informations publiées, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, dysfonctionnements ou interruptions du site, ni des dommages directs ou indirects résultant de son utilisation. Elle décline également toute responsabilité quant au contenu des sites tiers accessibles par des liens hypertextes présents sur le site.

  • Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à son objet : s’informer sur les missions et les actions de l’ARPEJe 33. Il s’engage à ne pas y diffuser de contenus illicites, diffamatoires ou offensants, à ne pas perturber son bon fonctionnement et à ne pas tenter d’accéder sans autorisation à ses systèmes ou à ses données.

Pour signaler un contenu que vous estimez illicite, écrivez à contact@arpeje33.fr.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site (formulaire de contact notamment) sont traitées par l’ARPEJe 33, responsable du traitement. Leur utilisation, leur durée de conservation et vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité) sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

Pour exercer ces droits, écrivez à contact@arpeje33.fr. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Le site utilise des cookies, dont certains sont soumis à votre consentement. Leur liste, leur finalité et la manière de gérer vos choix sont présentées dans notre politique des cookies. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment depuis le bandeau de gestion des cookies ou les réglages de votre navigateur.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

Défiler vers le haut